Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORCELAINES DE PARIS
ART ET STYLES, SARL

Numéro de dépôt :
4109398
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2024
PORCELAINES DE PARIS de ART ET STYLES

Présentation de la marque PORCELAINES DE PARIS

Déposée le 30 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET STYLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PORCELAINES DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET STYLES domicilié(e) LIEU DIT CEPPE, 193 ROUTE NATIONALE - 20620 - BIGUGLIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 230 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART ET STYLES, M. ORSINI PIERRE domicilié(e) LIEU DIT CEPPE, 193 ROUTE NATIONALE - 20620 - BIGUGLIA - France.

La marque PORCELAINES DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCELAINES DE PARIS est expirée depuis le 30 juillet 2024.

ART ET STYLES a également déposé les autres marques suivantes : SANICOLOR , MASALLEDEBAIN. COM , masalledebain.com


ART ET STYLES, SARL - LIEU DIT CEPPE, 193 ROUTE NATIONALE - 20620 - BIGUGLIA - France - SIREN 303230296


ART ET STYLES, M. ORSINI PIERRE - LIEU DIT CEPPE, 193 ROUTE NATIONALE - 20620 - BIGUGLIA - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648759 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).